Mentions légales

Dernière mise à jour : [08/08/2026]

1. Éditeur du site

Le site ChoisirSaMiniPelle.fr est édité par :

Hubert L / SIRET 44936823200038
7 rue de la calade 26400 Soyans

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Hubert Bricole

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

NUXIT
20 rue Albert Einstein. 77420 Champs sur Marne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ChoisirSaMiniPelle.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques, bases de données et éléments techniques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations fiables et régulièrement mises à jour.

Toutefois, les informations relatives aux mini-pelles, notamment les prix, caractéristiques techniques, équipements, disponibilités et délais, peuvent évoluer et peuvent être communiquées sous la responsabilité des fabricants ou distributeurs concernés.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des informations communiquées par ces partenaires ni des contrats conclus directement entre un utilisateur et un fabricant ou distributeur.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

7. Médiation de la consommation

Lorsque la réglementation applicable impose le recours à un médiateur de la consommation, le professionnel permet au consommateur d’accéder à ce dispositif conformément aux dispositions du Code de la consommation.

La médiation de la consommation concerne les litiges entrant dans son champ de compétence et intervient après une réclamation préalable adressée au professionnel.

8. Contact

Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement :

Merci de remplir le formulaire dédié.